Mentions légales :
Propriété Intellectuelle
Le présent site Internet est créé
et géré par La Fondation Hellénique.
Les textes et les éléments graphiques, leur présentation
et leur assemblage figurant dans ce site sont la propriété
exclusive de la Fondation Hellénique.
L'utilisation des informations contenues sur le présent site relève
de la seule responsabilité de son utilisateur. Toutes les ressources
contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (schémas,
dessins, photographies et animations informatiques) sont communiquées
à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité
de l'éditeur.
Toutes les images et les textes présents sur ce site sont légalement
téléchargeables lorsque indiqué mais ne peuvent être
utilisées qu'a titre personnel et à des fins commerciales
ou publicitaires.
La Fondation Hellénique se réserve la possibilité
à tout moment, sans préavis, et sans avoir à motiver
sa décision, d'interdire au tiers concerné l'utilisation
des informations telles que définies ci-avant.
La Fondation Hellénique autorise tout site a établir un
lien vers son site après en avoir, au préalable, informé
le webmaster. La Fondation Hellénique se réserve la possibilité
à tout moment, sans préavis, et sans avoir à motiver
sa décision, d'interdire au tiers concerné l'utilisation
des informations telles que définies ci-avant.
|
Article L341-1 du Code
de la Propriété Intellectuelle
Le producteur d'une base de données, entendu
comme la personne qui prend l'initiative et le risque des investissements
correspondants, bénéficie d'une protection du contenu de
la base lorsque la constitution, la vérification ou la présentation
de celui-ci atteste d'un investissement financier, matériel ou
humain substantiel. Cette protection est indépendante et s'exerce
sans préjudice de celles résultant du droit d'auteur ou
d'un autre droit sur la base de données ou un de ses éléments
constitutifs.
Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à
l'informatique, aux fichiers et aux libertés
Conformément à la délibération
n°2006-138 du 9 mai 2006, la Commission Nationale Informatique et
Liberté nous dispense de déclaration. Toutefois les informations
saisies par les utilisateurs ne sont en aucun cas transmises à
des tiers et utilisées à des fins commerciales ou publicitaires.
Les personnes inscrites à la base de données des anciens
résidents ont un droit total d'accès et de modification
des informations et données saisies. Pour plus d'information www.cnil.fr |