Mentions légales :

Propriété Intellectuelle
Le présent site Internet est créé et géré par La Fondation Hellénique.
Les textes et les éléments graphiques, leur présentation et leur assemblage figurant dans ce site sont la propriété exclusive de la Fondation Hellénique.
L'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur. Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (schémas, dessins, photographies et animations informatiques) sont communiquées à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de l'éditeur.
Toutes les images et les textes présents sur ce site sont légalement téléchargeables lorsque indiqué mais ne peuvent être utilisées qu'a titre personnel et à des fins commerciales ou publicitaires.
La Fondation Hellénique se réserve la possibilité à tout moment, sans préavis, et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire au tiers concerné l'utilisation des informations telles que définies ci-avant.
La Fondation Hellénique autorise tout site a établir un lien vers son site après en avoir, au préalable, informé le webmaster. La Fondation Hellénique se réserve la possibilité à tout moment, sans préavis, et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire au tiers concerné l'utilisation des informations telles que définies ci-avant.

Article L341-1 du Code de la Propriété Intellectuelle
Le producteur d'une base de données, entendu comme la personne qui prend l'initiative et le risque des investissements correspondants, bénéficie d'une protection du contenu de la base lorsque la constitution, la vérification ou la présentation de celui-ci atteste d'un investissement financier, matériel ou humain substantiel. Cette protection est indépendante et s'exerce sans préjudice de celles résultant du droit d'auteur ou d'un autre droit sur la base de données ou un de ses éléments constitutifs.

Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
Conformément à la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006, la Commission Nationale Informatique et Liberté nous dispense de déclaration. Toutefois les informations saisies par les utilisateurs ne sont en aucun cas transmises à des tiers et utilisées à des fins commerciales ou publicitaires. Les personnes inscrites à la base de données des anciens résidents ont un droit total d'accès et de modification des informations et données saisies. Pour plus d'information www.cnil.fr

Accueil I Plan du site I Webmaster I Grec
date de dernière mise à jour : 02 juin 2010